Politique de santé et sécurité
Chez Kotn, on valorise les personnes qui font partie de l'équipe et on s'engage à leur fournir un environnement sécuritaire. Les accidents de travail peuvent être évités et Kotn fera tous les efforts raisonnables pour se conformer aux réglementations gouvernementales en matière de santé et sécurité. Un programme efficace de santé et sécurité est mis en œuvre dans toute notre organisation conformément aux lois locales.
Protège ta propre santé et sécurité en travaillant conformément à la loi et aux pratiques et procédures de travail sécuritaires établies par Kotn. Vous recevras information, formation et supervision compétente pour tes tâches spécifiques afin de protéger ta santé et ta sécurité.
Il est dans l'intérêt de tous de prendre en compte la santé et la sécurité dans chaque activité. L'engagement envers la santé et la sécurité doit faire partie intégrante de cette organisation, peu importe le rôle.
Politique sur la violence et le harcèlement
Kotn souhaite se conformer à ses obligations légales telles qu'elles sont énoncées dans la législation applicable actuelle, et plus précisément offrir à son personnel un milieu de travail exempt de toute forme de harcèlement, de discrimination et/ou de violence au travail.
Kotn favorise des interactions harmonieuses basées sur la confiance, le soutien mutuel et le respect, et s'engage à utiliser des moyens raisonnables pour prévenir ou mettre fin à toute forme de harcèlement, de discrimination et/ou de violence au travail dans son environnement de travail chaque fois qu'une telle conduite est signalée.
OBJECTIFS
Offrir un milieu de travail exempt de toute forme de harcèlement, de discrimination et/ou de violence au travail.
Sensibiliser et informer le personnel pour prévenir toute forme de harcèlement, de discrimination et/ou de violence au travail.
Promouvoir le respect entre les personnes.
Protéger la dignité et l'intégrité physique et psychologique du personnel.
Fournir le soutien nécessaire au personnel qui se croit victime de harcèlement, de discrimination et/ou de violence au travail par l'établissement d'une procédure d'aide et de recours.
APPLICATION
Cette politique s'applique à l'ensemble du personnel, y compris les gestionnaires et les cadres supérieurs, de Kotn. Elle s'applique également aux tiers, incluant, mais sans s'y limiter, les visiteurs, la clientèle, les fournisseurs et les sous-traitants.
Cette politique s'applique à tous les incidents liés au travail, survenant à l'intérieur ou à l'extérieur du lieu de travail, pendant ou en dehors des heures de travail régulières, dans la mesure où ces incidents affectent l'environnement de travail de Kotn. La politique s'applique également à l'utilisation des médias sociaux et aux activités sociales (célébrations, activités d'équipe, etc.).
Cette politique ne prive pas le personnel de ses recours, dans les délais prescrits, tels qu'établis dans la législation en vigueur ou leur entente d'emploi.
DÉFINITIONS
Harcèlement
Le harcèlement au travail est une conduite offensante sous forme de comportements, de commentaires ou de gestes qui répondent à ces quatre critères:
Il est répété;
IIl est hostile ou non désiré;
Il porte atteinte à la dignité et à l'intégrité psychologique ou physique d'un membre du personnel;
Il crée un environnement de travail néfaste.
Un seul incident grave de ce type de mauvaise conduite peut également constituer du harcèlement au travail lorsqu'il a le même effet durable et néfaste sur la personne plaignante.
Le harcèlement au travail englobe également le harcèlement sexuel et le harcèlement discriminatoire.
Harcèlement sexuel
Toute conduite, tout commentaire, tout geste ou tout contact de nature sexuelle non désiré en référence à l'orientation sexuelle, à l'identité sexuelle ou à l'expression de l'identité sexuelle qui est susceptible de causer de l'offense ou de l'humiliation à quelqu'un, ou qui peut, selon des motifs raisonnables, être perçu par cette personne comme conditionnant l'emploi ou toute opportunité de formation ou de promotion à une condition de nature sexuelle.
Harcèlement discriminatoire
Cette politique couvre également tout harcèlement discriminatoire basé sur un ou plusieurs des motifs suivants : race, origine nationale ou ethnique, couleur, grossesse, religion, âge, genre, orientation ou identité sexuelle, état civil, situation familiale, handicap ou une condamnation pour laquelle un pardon a été accordé.
Violence au travail
La violence au travail désigne tout comportement, toute conduite, toute menace ou tout geste d'une personne envers une autre, au travail ou dans un contexte lié au travail, qui peut causer un préjudice physique, une blessure ou une maladie.
Les situations suivantes ne constituent pas en soi du harcèlement, de la discrimination et/ou de la violence au travail:
Les actions des gestionnaires prévues dans leurs descriptions de poste, même si ces actions peuvent parfois avoir des conséquences désagréables;
L'évaluation du rendement et la gestion de la performance au travail;
Les mesures correctives ou disciplinaires justifiées;
Les désaccords ou dissensions entre collègues ou avec un gestionnaire;
Les gestes accidentels et non intentionnels, par exemple, un client qui trébuche et heurte un membre du personnel.
PRINCIPES DIRECTEURS
Kotn s'engage à:
Ne tolérer aucune forme de harcèlement, de discrimination et/ou de violence au travail et à utiliser des moyens raisonnables pour mettre fin à toute forme de harcèlement, de discrimination et/ou de violence au travail si cela se produit et lui est signalé conformément à la présente politique;
Assurer l'application et la distribution cohérentes de la présente politique à tout le personnel;
Traiter toutes les plaintes de façon diligente et impartiale;
Utiliser des moyens raisonnables pour que les personnes plaignantes, les témoins et les autres personnes concernées ne subissent aucun préjudice et ne soient pas soumises à des représailles;
Traiter toutes les informations relatives aux plaintes avec confidentialité, sauf si ces informations sont requises dans le cadre d'une enquête ou d'un processus disciplinaire ou autrement requis par toute exigence légale ou réglementaire;
Sensibiliser le personnel à la responsabilité partagée d'assurer un milieu de travail exempt de harcèlement, de discrimination et/ou de violence au travail.
Le personnel doit s'engager à :
Se comporter sans aucune forme de harcèlement, de discrimination et/ou de violence au travail.
PROCEDURE FOR HANDLING COMPLAINTS
A member of the personnel who believes they are being subjected to harassment, discrimination, and/or workplace violence may speak to their immediate or hierarchical supervisor. If their manager is doing the alleged harassment, they may speak to another manager or the people operations manager.
A manager who learns (whether by observing it, hearing it second hand, or hearing it first hand) that a member of personnel believes they are being subjected to harassment, discrimination, and/or workplace violence is responsible to notify the People Operations Manager and rectifying. If the circumstance requires additional escalation and support, depending on the severity of the situation, the manager is responsible to bring this to the attention of the CEO.
The Complainant must undertake steps, formally or informally, within 2 years of the last occurrence of the offending conduct, unless they can demonstrate that they were unable to act in the prescribed period.
The inability to act is characterized by circumstances beyond the person’s control, despite his or her diligence, that prevented him or her from making a complaint in the prescribed period. Ignorance of the prescribed period for making a complaint as set out in this policy does not qualify as an inability to act. All situations shall be assessed on a case-by-case basis at Kotn’s discretion.
Kotn reserves the right to intervene at any time, whether a complaint has been made or not or whether it has been withdrawn or whenever there are reasons to believe that harassment, discrimination, and/or a workplace violence situation may exist.
2. The person mandated by management to processes the complaint:
Analyzes the complaint;
Meets with the complainant;
Decides on the admissibility of the allegations in accordance with the present policy;
Informs the complainant in writing of the decision regarding the admissibility of the complaint and outlines subsequent steps of the process;
Email Format:
Dear [complainant]
We have come to a decision regarding the admissibility of your complaint.(outline decision with reason)
We are committed to taking the following actionable steps in the timeline below to provide you with resolution, as we are taking your complaint seriously:(outline next steps with timelines)
If the allegations are deemed to be admissible, summarily informs the subject of the complaint about harassment, discrimination, and/or workplace violence of the allegations against him or her and outlines subsequent steps of the process;
3. When the complaint is deemed to be admissible, the Leadership team informs Kotn’s Legal Counsel, which may independently mandate, in a timely manner, an investigator or an external investigator, (at their discretion) to carry out an investigation and write an investigation report;
At any time during the complaint-management process, the Leadership team may take any interim measure deemed to be necessary;
An informal complaint-management process may be implemented at any time, insofar as circumstances permit, including but not limited to mediation.
DECISION
Following receipt of the investigation report by the Leadership team, the complainant and the person to whom the complaint relates are informed in writing of the results of the investigation. This communication also includes the implementation of preventive, corrective or follow-up actions, if any, deemed appropriate.
Confidentiality and privacy
At all times during the investigation, detailed information about the complaint is kept in a confidential file accessible only to persons authorized to view such information as part of their functions. The names of the persons involved in the complaint and the contents of the complaint remain confidential unless this information is needed for an investigation or disciplinary action or required or permitted by law or unless the persons concerned grant their consent to such disclosure.
Record-keeping
No information is recorded in the employee file of the persons involved in the complaint process. Only the information regarding administrative and/or disciplinary measures may be kept in the employee file of the person to whom such measures are applied, with reference to the complaint record.
Sanctions for non-compliance
Kotn shall take appropriate measures of an administrative and/or disciplinary nature (up to and including dismissal if the perpetrator is a member of Kotn’s personnel), against any person who engages in harassment, discrimination, and/or workplace violence.
Any person in breach of the present policy is guilty of a serious infraction and is subject to administrative and/or disciplinary measures, up to and including dismissal.
Reprisal
No reprisal shall be tolerated against any person who discloses, in good faith, a situation they believe to be harassment, discrimination and/or workplace violence or who provides information regarding a complaint or an incident of this nature.
A member of the personnel who engages in reprisal of whatever nature or threaten reprisal shall be subject to administrative and/or disciplinary measures, up to and including dismissal.
Dishonest or bad faith complaints and false statements
A member of personnel who knowingly makes an unjustified complaint, false statements as part of an investigation or an abusive use of the present policy may be subject to administrative and/or disciplinary measures, up to and including dismissal.
Laws, regulations and policy
In the event of incompatibility between the content of the present policy and any government laws or regulations, the latter shall prevail.
DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR
La présente politique remplace et abroge toutes les politiques et pratiques antérieures et entre en vigueur en septembre 2021.
Politique d'accommodements et d'accessibilité
Kotn se conforme à toutes les lois et réglementations locales relatives aux accommodements. On croit fermement aux principes d'indépendance, de dignité, d'intégration et d'égalité des chances pour les personnes en situation de handicap.
En tant que prestataire de services, on s'efforce d'être accessible aux personnes en situation de handicap. Une personne cliente est toute personne accédant à nos biens, services et installations. Cela inclut la clientèle, les partenaires d'affaires, le personnel et les personnes candidates.
On autorise les personnes en situation de handicap à amener/utiliser leur accompagnateur ou accompagnatrice, leur animal d'assistance et leurs appareils fonctionnels dans nos locaux.
On tient compte du handicap et des besoins individuels d'une personne lorsqu'on communique avec elle.
On informera les personnes chaque fois qu'il y a une interruption des installations ou des services habituellement utilisés par les personnes en situation de handicap.
Les informations généralement fournies au public seront disponibles sur demande dans des formats accessibles, y compris les informations sur les plans d'urgence. On travaillera avec la personne qui en fait la demande pour s'assurer que cela répond à ses besoins individuels. Cela peut inclure un soutien, comme lire un document à voix haute. Aucun frais ne sera facturé pour notre aide à l'accès à notre documentation accessible au public. On accueille les commentaires des personnes en situation de handicap sur la façon dont on fournit un service à la clientèle accessible.
Pour le personnel spécifiquement, on s'engage à accommoder les besoins individuels liés aux handicaps. Lorsqu'un membre du personnel nous informe d'un handicap et du besoin d'accommodements, on travaillera avec lui pour déterminer les accommodements appropriés, et pourrait demander l'avis d'un expert externe. On protégera la vie privée de la personne qui demande les accommodements dans la mesure du possible.
Le personnel nécessitant des accommodements en raison d'un handicap devrait parler à la direction du magasin et à l'équipe des Opérations des personnes pour commencer le processus. De même, lorsqu'un membre du personnel revient d'un congé pour invalidité, on travaillera avec lui pour créer un plan de retour au travail et les accommodements individuels nécessaires.
Toutes les informations et communications nécessaires dans le cadre du travail seront fournies dans des formats accessibles et avec du soutien sur demande du personnel en situation de handicap. Cela inclut les informations d'urgence, et si nécessaire un plan d'urgence individualisé. Tout plan de gestion du rendement, de développement de carrière ou de redéploiement tiendra compte des besoins individuels d'accommodement liés au handicap du membre du personnel.
Des accommodements pour les personnes en situation de handicap sont disponibles sur demande tout au long du processus de recrutement et d'embauche.
Politique anti-oppression
Kotn est fondé sur une vision partagée de justice sociale, d'inclusion, d'équité et de dignité humaine. Notre travail au sein de notre communauté est guidé par un cadre anti-oppression pour atteindre cette vision.
L'objectif de cette politique est de guider un environnement de travail dans un cadre anti-oppression où on est conscient et sensible à l'oppression structurelle et aux privilèges au sein de notre milieu de travail et de la communauté qu'on sert. On espère continuer à bâtir un milieu de travail inclusif et équitable.
Cette politique est un document vivant qui est censé être révisé et corrigé en fonction de l'évolution du processus qui reflète les changements sociaux dans la compréhension de l'anti-oppression. On garde donc ce document ouvert à la discussion et on invite les commentaires et les retours de notre équipe et de la communauté qu'on sert.
On reconnaît que la création de cette politique ne rendra pas Kotn exempt d'oppression, n'éliminera pas les pratiques d'oppression structurelle ni n'effacera les griefs des personnes précédemment marginalisées. Cette politique vise à engager Kotn dans la confrontation, l'adressage et l'élimination des comportements oppressifs dans la mesure des capacités de notre organisation. On entend donc que cette politique soit un point de départ pour que notre entreprise adopte un cadre anti-oppression dans tous les aspects de notre travail.
DEFINITIONS OF RELEVANT TECHNOLOGYDÉFINITIONS DES TERMES PERTINENTS
La discrimination peut être vécue de manière directe ou indirecte. La discrimination directe est le traitement inégal ou défavorable sur la base d'un motif interdit, et la discrimination indirecte est un traitement égal qui a un impact disproportionné et négatif sur un individu ou un groupe particulier.
L'oppression est l'utilisation ou l'abus de privilèges et de pouvoir par un groupe ou des groupes dominants économiquement, socialement ou politiquement pour déposséder, marginaliser, réduire au silence ou subordonner un autre groupe social.
L'oppression systémique consiste en des pratiques, politiques, lois et normes structurelles à grande échelle qui déresponsabilisent et désavantagent un groupe ou une catégorie de personnes particuliers.
La microagression est un comportement dégradant et oppressif envers et un traitement d'un groupe ou d'une catégorie de personnes particuliers, exprimé à travers des attitudes, des croyances et des valeurs individuelles. Elle peut être rencontrée dans les activités quotidiennes et est le plus souvent ignorée ou minimisée.
L'anti-oppression est l'engagement, la dédicace et le travail consistant à remettre en question et à éliminer de manière proactive l'oppression perpétuée par les inégalités de pouvoir dans la société, qu'il s'agisse d'oppression systémique, de microaggression ou d'expressions individuelles d'oppression
L'équité est basée sur la prise de conscience de la marginalisation passée et présente d'individus et de groupes qui a causé et continue de causer des obstacles dans l'accès aux ressources, un manque de respect dans la société dominante pour ces groupes, et correspond également à la mise en valeur des groupes dominants au sein de la société. L'engagement individuel ou organisationnel envers l'équité est un processus actif qui consiste à tenir compte de toutes les décisions et à baser toutes les actions dans cette prise de conscience pour démanteler les systèmes qui renforcent la marginalisation.
PRINCIPE
On reconnaît que Kotn existe sur le territoire traditionnel non cédé de nombreuses Premières Nations. On reconnaît et respecte le territoire de nombreuses Premières Nations, Inuits et Métis diversifiés en tant que gardiens traditionnels des terres sur lesquelles se trouvent notre bureau et notre communauté. On reconnaît que les intersections des systèmes d'oppression ont causé et causent continuellement des torts aux communautés autochtones qui nous entourent.
De plus, Kotn reconnaît que certains groupes de personnes vivent de la marginalisation et de la vulnérabilité basées sur, mais sans s'y limiter, la race, la religion, le statut, l'ethnicité, la langue, l'identité de genre, l'orientation sexuelle, les capacités physiques et mentales et la classe. On reconnaît que ce qui précède n'est pas mutuellement exclusif, mais agit comme des systèmes d'oppression entrecroisés conduisant à des expériences complexes de personnes marginalisées. On reconnaît que notre travail s'inscrit dans ces contraintes et que les structures sociales peuvent être construites sur ces structures et pratiques oppressives.
Notre milieu de travail reconnaît les difficultés causées par l'oppression systémique et cherche à bâtir des pratiques et des politiques qui favorisent l'équité, la diversité et les valeurs.
STRATÉGIES
Personnel:
Tout le personnel et les membres de la communauté seront traités sans discrimination lors de l'embauche, du licenciement, de la formation, du transfert, de la mise à pied et des mesures disciplinaires.
Kotn invitera et encouragera activement les candidatures à l'emploi, aux postes au conseil d'administration et aux partenariats provenant de communautés et de partenaires diversifiés.
Kotn promouvra activement les connaissances et l'expérience de travail avec des communautés culturellement diverses.
Fournisseurs et partenaires:
Kotn s'efforce de bâtir des pratiques et des relations avec tous les partenaires, fournisseurs et leurs communautés qui favorisent l'équité et l'inclusion. Voir « Nos pratiques ».
On vise à aller au-delà pour soutenir les communautés qui produisent nos produits.
Politique:
L'élaboration de toutes les politiques de Kotn se fera dans la conscience et l'engagement envers l'inclusivité et le cadre anti-oppression.
Toute recommandation et modification jugée conforme à un cadre anti-oppression sera ajoutée au besoin.
Pour une définition plus complète de l'oppression et d'autres termes, voir: https://theantioppressionnetwork.com/resources/terminologies-of-oppression/
Politique sur la consommation de substances au travail
Le personnel sous l'effet de substances causant une déficience au travail peut représenter des risques sérieux pour sa santé et sa sécurité, celles de ses collègues et du grand public. Par conséquent, il est interdit de travailler sous l'influence d'une substance quelconque.
Le personnel qui prend des médicaments ou d'autres substances susceptibles de causer une déficience est invité à divulguer tout risque potentiel à son gestionnaire ou à un membre de l'équipe de direction, afin que des accommodements appropriés puissent être pris. Kotn peut solliciter une aide externe pour créer des plans d'accommodements individualisés.
On reconnaît également que la dépendance à la drogue et à l'alcool est protégée et reconnue comme un handicap en vertu de la législation sur les droits de la personne, et est donc considérée comme un motif interdit de discrimination. Cependant, le personnel est tenu de signaler tout risque pour la sécurité au travail, y compris sa propre déficience. Sivousvis un problème de dépendance à la drogue ou à l'alcool, Kotn suivra la même procédure que pour tout autre congé médical valide pour quevouspuisses chercher un traitement.
La consommation de substances légales causant une déficience (comme l'alcool) peut être permise lors d'événements d'entreprise. Le personnel est appelé à faire preuve d'un jugement professionnel raisonnable lors de la consommation de substances causant une déficience dans le cadre de tout événement lié au travail.
Conduite des affaires et éthique
Kotn est une entreprise qui valorise les pratiques commerciales éthiques. On a mis en place ces politiques, qui s'appliquent à tout le monde chez Kotn, pour s'assurer qu'on opère tous avec équité et intégrité.
CONFLITS D'INTÉRÊTS
Lorsquevouste trouves dans une situation où des loyautés concurrentes pourraient t'amener à poursuivre un bénéfice personnel pour toi, tes amis ou ta famille au détriment de Kotn,vouspourrais être confronté à un conflit d'intérêts.
Les domaines où les conflits d'intérêts surviennent souvent:
Investissements personnels
Emploi extérieur, rôles de conseiller, sièges au conseil d'administration, et démarrage de ta propre entreprise
Opportunités d'affaires trouvées par le biais du travail
Inventions
Amis et membres de la famille; relations entre collègues
Acceptation de cadeaux, de divertissements et d'autres courtoisies d'affaires
Les conflits d'intérêts ne sont pas toujours évidents. Pour déterminer sivousfais face à un conflit d'intérêts potentiel, consulte ton superviseur et/ou pose-toi les questions suivantes:
Cette activité pourrait-elle créer une incitation pour moi, ou être perçue par d'autres comme créant une incitation pour moi, à me bénéficier, à bénéficier à mes amis ou à ma famille, ou à une entreprise associée au détriment de Kotn ?
Cette activité pourrait-elle nuire à ma capacité à accomplir mon travail chez Kotn, ou potentiellement porter atteinte à Kotn ou à sa réputation ?
Cette activité pourrait-elle nuire à Kotn si elle faisait la une d'un journal ou d'un blogue ?
Si la réponse à l'une de ces questions est « oui », la relation ou la situation est susceptible de créer un conflit d'intérêts, etvousdois l'éviter.
Dans chacune de ces situations, la règle est la même. Sivousenvisages d'entrer dans une situation qui crée un conflit d'intérêts, ne le fais pas. Sivouste trouves dans une situation susceptible de créer un conflit d'intérêts ou une apparence de conflit d'intérêts, examine immédiatement la situation avec la direction. Enfin, il est important de comprendre que les circonstances évoluent, et une situation qui ne présentait pas de conflit d'intérêts auparavant pourrait en présenter un avec le temps.
POURBOIRES ET DIVERTISSEMENTS
On devrait éviter d'offrir ou de recevoir tout pourboire ou divertissement susceptible d'être perçu comme influençant injustement une relation d'affaires.
Conduite lors des événements d'entreprise
On croit qu'il est important de célébrer nos succès et de se connecter en tant qu'équipe. Il peut t'arriver d'être invité à des événements d'entreprise où des boissons alcoolisées et non alcoolisées sont offertes. Il est important de te souvenir de faire preuve de bon jugement et d'agir de façon responsable. Nos politiques sur la violence et le harcèlement sont pleinement en vigueur lors des événements d'entreprise, qu'ils se tiennent au bureau ou ailleurs. La conduite en état d'ivresse ne sera pas tolérée. Sivousas consommé de l'alcool lors d'un événement d'entreprise, ne conduis pas. À sa discrétion, Kotn peut te fournir un transport sécuritaire via une application de covoiturage ouvouspeux noter une course via ta propre application de covoiturage ou un service de taxi.
Politique de confidentialité
On respecte la vie privée du personnel et on protège ses informations personnelles. La collecte d'informations personnelles te concernant est essentielle aux fins d'établir et de gérer la relation d'emploi. On se conforme à toutes les réglementations fédérales et provinciales en matière de protection de la vie privée.
Kotn collectera, utilisera et divulguera des informations personnelles pertinentes pour effectuer la paie (avec l'assistance d'un fournisseur tiers) et pour assurer la santé et la sécurité de tout le personnel.
Si tes fonctions chez Kotn impliquent le traitement d'informations relatives aux affaires personnelles d'individus,vouses tenu de garder ces informations strictement confidentielles et de les partager avec d'autres uniquement selon le principe du besoin de savoir.
Népotisme
As Kotn is built on relationships with our communities; including our friends, families, and business networks, we do allow for referrals of those in the aforementioned categories should the candidate prove to be the most suitable person for the position. In order to ensure fair treatment for all team members, the Kotn team member who made the referral, will not be conducting the interviews.
Quitter Kotn
DÉMISSION
On espère que ton parcours chez Kotn sera long et épanouissant. Cependant, on comprend que des opportunités ou des circonstances surviennent parfois qui peuvent t'amener à décider de démissionner de ton poste. Sivousdémissionnes ou prends ta retraite,vousdois donner ta démission par écrit, en indiquant ton dernier jour de travail complet prévu. Si une période de préavis est prévue dans ton contrat, elle est contraignante et doit être respectée.
CESSATION D'EMPLOI
Si Kotn décide de mettre fin à la relation employeur/employé, toutes les conditions prévues dans ton contrat seront respectées. Dans l'un ou l'autre cas, Kotn peut décider qu'il n'est pas nécessaire quevouste présentes au travail pendant la période de préavis.
ENTREVUES DE FIN D'EMPLOI
Chez Kotn, on valorise la rétroaction fournie dans notre processus d'entrevue de fin d'emploi comme moyen d'améliorer continuellement et de comprendre l'expérience du personnel dans notre milieu de travail. Les détails de toutes les entrevues de fin d'emploi sont confidentiels, sauf sivousnous permets de les partager avec des personnes appropriées ou si on est tenus de le faire par la loi et/ou dans le cadre d'une enquête.
Les entrevues de fin d'emploi seront menées par l'équipe des Opérations des personnes.